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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 26533 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00956 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud
Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04046 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la campagne double
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04175 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08618 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance officielle de la journée du 19 mars
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11412 posée par M. Marcel Rainaud
Engagements du Président de la République en direction des harkis
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01799 posée par M. Marcel Rainaud
Demande de la carte du combattant des anciens d'Algérie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud
Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence