Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 22823 posée par M. Roland Courteau

    Détérioration du pouvoir d'achat des retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21966 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des retraités de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1360S posée par M. Bruno Sido

    Garantie individuelle du pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18487 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08753 posée par M. Antoine Lefèvre

    Indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07536 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03570 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des retraités et personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02822 posée par Mme Josette Durrieu

    Revalorisation des retraites de la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02868 posée par M. Yves Krattinger

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02500 posée par M. Gérard Miquel

    Revalorisation des pensions et organisation de la conférence tripartite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible