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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 33392 posée par M. Emmanuel Hamel
Construction et aménagement des équipements touristiques pour les personnes handicapées
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 15195 posée par M. Michel Teston
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans le secteur de la restauration et de l'hôtellerie
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 20301 posée par M. Bernard Barbier
Situation des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et propriétaires de discothèques
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19714 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie hôtelière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19737 posée par M. Michel Sergent
Difficultés économiques du serveur de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19511 posée par M. Jean Grandon
Industrie hôtelière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19382 posée par M. Régis Ploton
Secteur des hôteliers-restaurateurs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 16302 posée par M. Raymond Courrière
Création d'un cadre législatif pour l'hôtellerie et la restauration
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11692 posée par M. Roger Besse
Délai de mise aux normes de sécurité pour les établissements hôteliers et de restauration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11317 posée par M. Michel Doublet
Surcapacité hôtelière
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence