Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 05401 posée par M. Paul Loridant

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 06515 posée par M. Paul Loridant

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 04863 posée par M. Guy Fischer

Réduction des quotas pour la formation à la profession d'infirmier

Réponse du ministère : Santé

11/12/1997
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Pierre André

Insuffisance des moyens mis en oeuvre pour la santé des enfants en milieu scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 13792 posée par M. Alfred Foy

Santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1999
Pertinence
Question n° 27229 posée par M. Jacques Peyrat

Avenir des infirmières

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence
Question n° 29127 posée par M. Roland Courteau

Plan relatif à la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

16/11/2000
Pertinence
Question n° 30571 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de soins infirmiers

Réponse du ministère : Emploi

18/01/2001
Pertinence
Question n° 09085 posée par M. François Rebsamen

Adhésion automatique et modalités de cotisation des infirmiers à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09504 posée par M. Gérard Le Cam

Adhésion à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Pertinence