Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

329 questions

Question n° 25996 posée par M. Rémi Herment

Prêts spéciaux jeunes agriculteurs destinés au financement de parts dans un GAEC

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26487 posée par M. Paul Guillard

Dotation d'installation des jeunes agriculteurs: conditions d'attribution

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1978
Pertinence
Question n° 27489 posée par M. Kléber Malécot

Jeunes agriculteurs: dotation d'installation

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27494 posée par M. Edouard Le Jeune

Aides accordées aux jeunes agriculteurs: revalorisation

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27496 posée par M. François Dubanchet

Groupements fonciers agricoles: création

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27526 posée par M. René Jager

Jeunes agriculteurs: modification des mécanismes de l'attribution préférentielle

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27565 posée par M. Henri Caillavet

Prêts aux jeunes agriculteurs: modification des modalités

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1978
Pertinence
Question n° 27621 posée par M. Charles Zwickert

Agriculteurs âgés: création d'une allocation spéciale aux bas revenus

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1978
Pertinence
Question n° 30819 posée par M. Pierre Tajan

Nouveau régime des prêts fonciers du Crédit agricole

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1979
Pertinence
Question n° 30964 posée par M. René Chazelle

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence