Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 20729 posée par M. François Marc

Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0508S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Zones franches urbaines et géographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 10143 posée par M. Louis Pinton

Conséquences de l'exclusion des zones de revitalisation rurale pour les communes n'appartenant pas à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10577 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Avenir des avantages fiscaux des PME des communes exclues en 2009 des ZRR

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

Désertification médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. André Trillard

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence