Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0716G posée par M. Philippe Mouiller

Francophonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

22/03/2019
Pertinence
Question n° 00803 posée par M. Louis Duvernois

Absence d'un ministère de la francophonie

Réponse du Premier ministre

03/08/2017
Pertinence
Question n° 05861 posée par M. Louis Duvernois

Francophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

16/10/2008
Pertinence
Question n° 14169 posée par M. Alfred Foy

Préservation de la langue française

Réponse du ministère : Culture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 11999 posée par M. Georges Gruillot

Missions et objectifs du Haut conseil de la francophonie

Réponse du ministère : Premier ministre

12/11/1998
Pertinence
Question n° 01322 posée par M. Serge Mathieu

Reportage télévisé et francophonie

Réponse du ministère : Culture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 00094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration de la rédaction des projets de loi

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

Problèmes de la francophonie

Réponse du ministère : Francophonie

16/04/1987
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Olivier Roux

Francophonie: usage de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 02919 posée par M. André Rouvière

Promotion de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

09/10/1986
Pertinence