Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

197 questions

Question n° 00149 posée par M. Louis De Catuelan

Information télévisée

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00853 posée par M. Marcel Vidal

Privatisation des chaînes publiques de télévision

Réponse du ministère : Culture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01508 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de Radio France Creuse

Réponse du ministère : Culture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03187 posée par M. Charles de Cuttoli

TV5: orientations, évolution des structures et moyens

Réponse du ministère : Culture

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03766 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de TV6

Réponse du ministère : Culture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04043 posée par M. Jean Cluzel

Sociétés de télévision: obligations en matière de sous-titrage

Réponse du ministère : Culture

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04222 posée par M. André Fosset

Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

Réponse du ministère : Culture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 05002 posée par M. Michel D'Aillieres

Sarthe et Mayenne: réception des cinquième et sixième chaînes

Réponse du ministère : Culture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05088 posée par M. Roland Courteau

Statut des cibistes

Réponse du ministère : Culture

19/03/1987
Pertinence