Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

Question n° 06766 posée par M. André Daugnac

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/11/1989
Pertinence
Question n° 15681 posée par M. Charles Descours

Interféron

Réponse du ministère : Santé

23/05/1996
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

Sanctions collectives contre les médecins

Réponse du ministère : Santé

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Pierre Laffitte

Informatisation du secteur de la santé

Réponse du ministère : Emploi

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Martial Taugourdeau

Dérapage des dépenses d'assurance maladie

Réponse du ministère : Ville

19/06/1998
Pertinence
Question n° 11863 posée par M. Michel Moreigne

Réseau informatique SESAM-VITALE de la CNAMTS

Réponse du ministère : Emploi

05/11/1998
Pertinence
Question n° 17116 posée par M. Claude Huriet

Promotion télévisuelle de l'amélioration de la gestion du système de santé et France Télévision

Réponse du ministère : Culture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/03/2000
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

Difficultés de l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/10/2000
Pertinence
Question n° 35110 posée par M. Rodolphe Désiré

Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence