Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1352G posée par M. Hervé Gillé

Plan d'urgence de soutien aux collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15895 posée par M. Patrice Joly

Responsabilité personnelle et pénale des maires et responsabilité des collectivités dans la phase de déconfinement

Réponse du Ministère de la justice

07/05/2020
Pertinence
Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06297 posée par M. Roland Ries

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06181 posée par Mme Sophie Joissains

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence