Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 12204 posée par M. Pierre Laurent

Situation du réseau des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12214 posée par M. Jean-Marie Janssens

Baisse des recettes fiscales des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11967 posée par M. Hervé Maurey

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11985 posée par Mme Chantal Deseyne

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11996 posée par M. Jean-Marie Morisset

Budget des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11905 posée par Mme Corinne Féret

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11929 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11934 posée par Mme Florence Lassarade

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11943 posée par Mme Annick Billon

Financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11798 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Baisse des financements des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence