Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

Réponse du Ministère des sports

24/10/2002
Pertinence
Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

Réponse du Ministère des sports

29/05/2003
Pertinence
Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Statut social et fiscal des arbitres français

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18808 posée par M. Philippe Madrelle

Dispositions fiscales en faveur des arbitres

Réponse du Ministère des sports

02/06/2011
Pertinence
Question n° 19662 posée par M. Gérard Cornu

Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence