Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

Violences sexuelles dans les sports de montagne

Réponse du Ministère des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

Pratique d'une activité physique et sportive

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère des sports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles

Développement du « mixed martial art »

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet

Devenir des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11122 posée par Mme Pascale Gruny

Réforme du sport et situation des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10896 posée par M. Éric Bocquet

Politique publique du sport en danger

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence