Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 07576 posée par M. Stéphane Sautarel

Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 05091 posée par M. Stéphane Sautarel

Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet

Devenir des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10897 posée par M. Didier Mandelli

Réforme de l'administration du sport

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10899 posée par M. Patrice Joly

Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez

Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

07/11/2013
Pertinence