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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 12694 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13698 posée par Mme Sylviane Noël
Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24388 posée par M. Michel Savin
Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi
Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports
La question est caduque
Pertinence