Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

634 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

634 questions

Question n° 11457 posée par M. Michel Guerry

Enseignants français détachés à Monaco

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/03/2004
Pertinence
Question n° 25731 posée par M. Jacques Peyrat

Statut des professeurs dans les disciplines artistiques

Réponse du ministère : Éducation

01/06/2000
Pertinence
Question n° 24591 posée par M. José Balarello

Situation des professeurs des disciplines artistiques

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 08950 posée par M. Bernard Seillier

Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1994
Pertinence
Question n° 08812 posée par M. Jean Grandon

Personnels enseignants des établissements privés

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1994
Pertinence
Question n° 03648 posée par M. Michel Crucis

Versement d'une indemnité de sujétions spéciales à certains enseignants du secteur privé

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1993
Pertinence
Question n° 03580 posée par M. Germain Authié

Statut des secrétaires de mairie instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1993
Pertinence
Question n° 25162 posée par M. René Régnault

Situation des enseignants PLP 1 retraités

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 25095 posée par M. Marc Boeuf

Maître de l'enseignement public

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 25105 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Maîtres de conférences

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence