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Questions avec et sans réponses

2627 questions

1. Question n° 11457 posée par M. Michel Guerry

   Enseignants français détachés à Monaco

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/03/2004

   Pertinence

2. Question n° 25731 posée par M. Jacques Peyrat

   Statut des professeurs dans les disciplines artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   01/06/2000

   Pertinence

3. Question n° 24591 posée par M. José Balarello

   Situation des professeurs des disciplines artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   20/04/2000

   Pertinence

4. Question n° 24058 posée par M. Charles Ginésy

   Statut des personnels des disciplines artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   06/04/2000

   Pertinence

5. Question n° 15045 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Accueil républicain des membres du Gouvernement dans les établissements éducatifs

   Réponse du ministère : Éducation

   25/03/1999

   Pertinence

6. Question n° 03858 posée par M. Serge Mathieu

   Temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

   Réponse du ministère : Éducation

   30/10/1997

   Pertinence

7. Question n° 21594 posée par M. Guy Penne

   Exercice du droit syndical dans les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   03/04/1997

   Pertinence

8. Question n° 09243 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Infirmiers éducateurs de santé

   Réponse du ministère : Éducation

   29/12/1994

   Pertinence

9. Question n° 08950 posée par M. Bernard Seillier

   Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   08/12/1994

   Pertinence

10. Question n° 08812 posée par M. Jean Grandon

    Personnels enseignants des établissements privés

    Réponse du ministère : Éducation

    01/12/1994

    Pertinence