Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

  1. Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert

    Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert

    Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul

    Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18613 posée par Mme Éliane Assassi

    Service public de surveillance des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18688 posée par Mme Patricia Schillinger

    Violence sur les terrains de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0549G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Violences dans les stades

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne

    Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23038 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais d'entretien d'un terrain de sports construit par un syndicat de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23182 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais d'entretien d'un équipement sportif communal utilisé exclusivement par un collège

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible