Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 07141 posée par M. Roger Quilliot

Plainte contre infractions de caractère militaire

Réponse du ministère : Défense

16/07/1987
Pertinence
Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Périmètre du nouveau ministère des armées

Réponse du Ministère des armées

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Renouvellement du contrat avec Microsoft

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose

Service civique

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Renouvellement du contrat avec Microsoft

Réponse du Ministère des armées

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge

Budget du ministère de la défense

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

21/07/2017
Pertinence
Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose

Drones armés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

Protection du territoire national et drone

Réponse du Ministère des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christophe Priou

Capacités et moyens de la marine nationale

Réponse du Ministère des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

Construction d'un second porte-avions français

Réponse du Ministère des armées

21/12/2017
Pertinence