Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet

Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26966 posée par M. François Bonneau

Relation stratégique de la France avec les Émirats arabes unis

Réponse du Ministère des armées

03/03/2022
Pertinence
Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

10/02/2022
Pertinence
Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/06/2021
Pertinence
Question n° 14414 posée par Mme Éliane Assassi

Victimes civiles étrangères de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

20/02/2020
Pertinence
Question n° 11691 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. André Vallini

Vente d'armes au Yemen

Réponse du Ministère des armées

01/05/2019
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

Réponse du Ministère des armées

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

Retrait des troupes américaines de Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/02/2019
Pertinence