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Questions avec et sans réponses

1542 questions

1. Question n° 10991 posée par M. Bruno Belin

   Création d'un centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

   Situation de la psychiatrie dans le Loiret

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0972S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des maternités dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0988S posée par M. Philippe Tabarot

   Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

   Situation de la maternité de Guingamp

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 07715 posée par M. Philippe Paul

   Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher

    Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    29/06/2023

    Pertinence