Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 08660 posée par M. Jean-Marie Morisset

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 10597 posée par M. François Bonhomme

Progression rapide du moustique tigre en France métropolitaine

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10834 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Lutte contre le moustique tigre en France métropolitaine

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la silice cristalline

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence
Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

05/09/2019
Pertinence
Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence