Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence
Question n° 00152 posée par Mme Marie-France de Rose

Conditions de travail du personnel de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00491 posée par M. Mathieu Darnaud

Situation des agents contractuels de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00765 posée par Mme Marie-France de Rose

Revalorisation de la prime de nuit pour les soignants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02048 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02529 posée par Mme Chantal Deseyne

Vacance des postes d'orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02551 posée par Mme Florence Lassarade

Inquiétudes exprimées par les orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Simon Sutour

Rémunération des aides-soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03195 posée par M. Christophe Priou

Rémunération des médecins employés par un conseil départemental

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

15/02/2018
Pertinence