Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 27791 posée par M. Bruno Belin

Médicaments réservés à l'usage hospitalier

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27793 posée par M. Bruno Belin

Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin

Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin

Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin

Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27011 posée par M. Bruno Belin

Centre de santé infirmier

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26817 posée par M. Bruno Belin

Secteur de la prestation de santé à domicile

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26823 posée par M. Bruno Belin

Situation des officines

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence