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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
383 questions
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Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin
Situation de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen
Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau
Baisse de la densité médicale dans 86 départements
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet
Transport des greffons
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0019S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Réforme de la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0022S posée par M. Alain Milon
Tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0032S posée par Mme Isabelle Debré
Financement des activités de l'hôpital Marie-Lannelongue du Plessis-Robinson
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0033S posée par M. Yannick Vaugrenard
Procès de l'amiante
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0042S posée par Mme Brigitte Micouleau
Implantation d'un centre de protonthérapie à Toulouse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence