Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 26208 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de consultation

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24982 posée par M. Éric Gold

Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24990 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de consultation

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24548 posée par Mme Annick Jacquemet

Déserts médicaux en santé visuelle

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24348 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Lutte contre les déserts médicaux en santé visuelle

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 23870 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 11704 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de consultation

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10912 posée par M. Jean-François Husson

Reconnaissance de l'optométrie en France

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10443 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de consultation

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09357 posée par Mme Martine Berthet

Reconnaissance de l'optométrie

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence