Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 28466 posée par M. Philippe Mouiller

    Revalorisation salariale des salariés de la convention 66

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28269 posée par Mme Annie Le Houerou

    Revalorisation salariale des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social, en particulier dans le secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir

    Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27527 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27603 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27243 posée par Mme Laurence Cohen

    Revalorisation salariale en établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes privé à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27259 posée par Mme Annie Le Houerou

    Professionnels de santé exclus du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27269 posée par M. Yves Bouloux

    Retards dans le versement des revalorisations actées au bénéfice des professionnels de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible