Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

163 questions

Question n° 25840 posée par Mme Marie-France de Rose

Revalorisation de la prime de nuit pour les soignants

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00152 posée par Mme Marie-France de Rose

Conditions de travail du personnel de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00491 posée par M. Mathieu Darnaud

Situation des agents contractuels de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00535 posée par M. Alain Fouché

Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00765 posée par Mme Marie-France de Rose

Revalorisation de la prime de nuit pour les soignants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Philippe Paul

Situation de la kinésithérapie hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01817 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Recours abusif aux praticiens intérimaires par les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01917 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation désastreuse de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01937 posée par Mme Pascale Bories

Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01976 posée par M. Philippe Bas

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence