Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 09554 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des expulsions sur les enfants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

21/12/2023
Pertinence
Question n° 08563 posée par M. Jean-Noël Guérini

Personnes handicapées vieillissantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/10/2023
Pertinence
Question n° 08352 posée par M. Jean-Noël Guérini

Enfants à la rue

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

14/09/2023
Pertinence
Question n° 05883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarité alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

23/03/2023
Pertinence
Question n° 04138 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accessibilité numérique du web

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité infantile

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Substances nocives dans les fruits et légumes

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence