Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11536 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10439 posée par M. Michel Forissier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01674 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de la baisse brutale du nombre de contrats aidés par l'État

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19942 posée par M. Roger Karoutchi

    Position du Gouvernement sur la dégressivité des allocations de chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17301 posée par M. François Rebsamen

    Perte du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16998 posée par M. Marcel Rainaud

    Partage des richesses produites

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12598 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Reconnaissance de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible