Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

183 questions

Question n° 00460 posée par M. Georges Mouly

Place de la langue française à bord des lignes aériennes d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer

Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

28/10/2010
Pertinence
Question n° 16136 posée par M. Roland Courteau

Réseau ferré de France

Réponse du Ministère chargé des transports

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

Maintien et développement du fret ferroviaire

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

Avenir du fret SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18377 posée par M. Rémy Pointereau

Application du décret "44 tonnes"

Réponse du Ministère chargé des transports

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18459 posée par M. Gérard Cornu

Application du décret « 44 tonnes »

Réponse du Ministère chargé des transports

12/05/2011
Pertinence