Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
71 questions
-
Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09283 posée par M. Georges Mouly
Création d'un brevet " handisport "
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne
Brevet spécifique handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine
Transmission des fichiers des fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 21429 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier
Mission dédiée au « Grand Paris du sport »
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence