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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11448 posée par M. Louis Souvet
Abrogation des diplômes fédéraux homologués dans le domaine de l'équitation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron
Risques cancérigènes des terrains synthétiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09733 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09734 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09735 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger
Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence