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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet
Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Robert Hue
Avenir des structures du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 04404 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09024 posée par Mme Annie David
Situation des centres sociaux et des postes « Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire »
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0289G posée par M. Michel Savin
Financement du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville
Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Baisse des subventions du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence