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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
143 questions
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet
Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour
Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 04600 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Fonctionnement des stades français
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 06745 posée par M. Robert Vizet
Organisation des jeux de la Francophonie de 1993
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Harmonisation européenne des législations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 07865 posée par M. André Boyer
Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14840 posée par M. André Fosset
Projet de loi relatif au statut des groupements sportifs professionnels et notamment des clubs de football
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence