Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

Rupture de stock du médicament Altim

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25264 posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de l'ordonnance du 19 janvier 2017

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25286 posée par Mme Frédérique Espagnac

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25146 posée par M. Philippe Madrelle

Exercice de la profession de masseur kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25214 posée par Mme Laurence Cohen

Décrets d'application relatifs à l'anorexie et à la minceur excessive

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25007 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25012 posée par Mme Danielle Michel

Prescription d'une activité physique adaptée à des patients atteints d'affections de longue durée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25038 posée par M. François Commeinhes

Accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence