Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

  1. Question n° 16427 posée par M. Bernard Fournier

    Participation financière des communes à la scolarisation d'enfants en CLIS dans une autre commune

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04432 posée par M. Michel Teston

    Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras

    Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12167 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Développement de l'enseignement bilingue et relations facilitées entre les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 35751 posée par M. Georges Gruillot

    Contrats éducatifs locaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 34346 posée par M. Alain Hethener

    Schémas prévisionnels de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 34347 posée par M. Alain Hethener

    Actualisation des schémas prévisionnels de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28794 posée par M. Michel Charasse

    Financement des dépenses liées à l'enseignement élémentaire et préélémentaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02213 posée par M. René Marquès

    Répartition des dépenses pédagogiques entre l'Etat et les collectivités locales dans les sections d'enseignement général professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible