Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 06331 posée par M. Jean Bizet

Conditions de fonctionnement de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

13/03/2003
Pertinence
Question n° 06348 posée par M. André Vallet

Conséquences pour la pratique équestre en France des dispositions du décret du 29 avril 2002

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06349 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences pour la Fédération française d'équitation et le monde du cheval des dispositions du décret du 29 avril 2002

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06389 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06393 posée par M. Michel Doublet

Conséquences du décret n° 2002-648 sur l'agrément ministériel de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06421 posée par M. Roger Besse

Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour la Fédération française d'équitation et le monde du cheval

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06422 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06526 posée par M. Christian Gaudin

Conséquence de l'application du décret du 29 avril 2002 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06607 posée par M. François Marc

Conséquences des statuts-types des fédérations sportives (décret du 29 avril 2002) pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06611 posée par M. Bernard Piras

Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour la Fédération française d'équitation et le monde du cheval

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence