Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 18638 posée par M. Jean Louis Masson

Perturbations des ondes hertziennes de télévision suite à l'installation d'éoliennes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/07/2005
Pertinence
Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/02/2007
Pertinence
Question n° 01664 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilités et moyens contre les nuisances de certains parcs éoliens sur la réception des chaînes de télévision

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

30/08/2007
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

Implantation des antennes relais de téléphonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

31/01/2008
Pertinence
Question n° 04972 posée par M. Paul Girod

Disparition des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05509 posée par M. Jean-Marc Pastor

Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 10092 posée par M. Alain Fauconnier

Installation des antennes-relais

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

10/09/2009
Pertinence
Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011
Pertinence
Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Pertinence