Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 28276 posée par Mme Françoise Férat

Situation des personnels de l'Établissement français du sang

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 15016 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Gratuité du don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14835 posée par M. Antoine Lefèvre

Craintes sur l'aspect bénévole du don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14394 posée par M. Marc Daunis

Éthique du don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/01/2015
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

Collecte de plasma par aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0384S posée par M. Michel Savin

Collecte de plasma par aphérèses

La question est caduque

07/03/2013
Pertinence
Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence