Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

Question n° 26297 posée par M. Rémi Herment

Don bénévole du sang: conditions d' âge

Réponse du ministère : Santé

12/05/1978
Pertinence
Question n° 26483 posée par M. Maurice Schumann

Donneurs de sang: ressources des associations de donneurs bénévoles

Réponse du ministère : Santé

25/05/1978
Pertinence
Question n° 26804 posée par M. Victor Robini

Examens prénuptiaux: détermination obligatoire du groupe sanguin

Réponse du ministère : Santé

22/06/1978
Pertinence
Question n° 30079 posée par M. Pierre Jeambrun

Carte d'identité médicale: opportunité d'une création

Réponse du ministère : Santé

27/04/1979
Pertinence
Question n° 31187 posée par M. Robert Schwint

Don du sang dans les entreprises: indemnisation du salaire perdu par les donneurs

Réponse du ministère : Santé

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31848 posée par M. Pierre Vallon

Donneurs de sang: dédommagement

Réponse du ministère : Santé

08/11/1979
Pertinence
Question n° 02483 posée par M. Guy Durbec

Donneurs de sang bénévoles: soutien

Réponse du ministère : Santé

26/03/1981
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Bernard Michel Hugo

Centres de transfusion sanguine: statut des personnels

Réponse du ministère : Santé

20/08/1981
Pertinence
Question n° 08357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Centres de transfusions sanguines: statuts des personnels

Réponse du ministère : Santé

20/10/1982
Pertinence
Question n° 10539 posée par M. Roland du Luart

Modification du taux de TVA des produits sanguins

Réponse du ministère : Économie

10/03/1983
Pertinence