Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir du don du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

Remise en cause de l'éthique du don de sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21216 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21055 posée par M. Claude Bérit-Débat

Conséquence d'une éventuelle importation de plasma thérapeutique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21063 posée par M. Bernard Piras

Distribution de plasma traité par bleu de méthylène

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17877 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Concentration de pesticide dans le sang des Français

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17923 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17618 posée par M. Roland Ries

Projet de restructuration des plateaux de qualification biologique du don de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence