Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 04263 posée par M. François Delga

CEE: saisonnalisation de la prime compensatrice ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1987
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. José Balarello

Prime compensatrice à la brebis

Réponse du ministère : Agriculture

06/08/1987
Pertinence
Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01754 posée par M. Louis Mercier

Producteurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 05919 posée par M. Jacques Moutet

Situation des producteurs ovins des Pyrénées-Atlantiques

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1989
Pertinence
Question n° 06331 posée par M. Jean Arthuis

Situation des producteurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Luc Dejoie

Situation des éleveurs de moutons des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 07205 posée par M. Yves Guena

Cheptel et production d'ovins en France

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence