Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 15977 posée par M. Josselin de Rohan

Démarcation entre pêche artisanale et pêche industrielle

Réponse du ministère : Mer

08/03/1984
Pertinence
Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle

Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 06085 posée par M. Edouard Le Jeune

Observatoire économique des pêches au pays bigouden: bilan d'étude

Réponse du ministère : Mer

14/05/1987
Pertinence
Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson

Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale

Réponse du ministère : Mer

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08682 posée par M. Edouard Le Jeune

Naufrage du chalutier Lafayette

Réponse du ministère : Mer

01/03/1990
Pertinence
Question n° 11580 posée par M. Edouard Le Jeune

Fiscalité des vivres consommées à bord des navires

Réponse du ministère : Mer

13/09/1990
Pertinence
Question n° 12152 posée par M. Daniel Percheron

Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les marins-pêcheurs

Réponse du ministère : Mer

18/10/1990
Pertinence
Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Pêche artisanale sur le littoral picard

La question est caduque

16/05/1991
Pertinence
Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Flotte de pêche (restructuration)

La question est caduque

16/07/1992
Pertinence
Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay

Surpêche et navires usines

Réponse du Ministère de la mer

14/11/2019
Pertinence