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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 15977 posée par M. Josselin de Rohan
Démarcation entre pêche artisanale et pêche industrielle
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle
Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 06085 posée par M. Edouard Le Jeune
Observatoire économique des pêches au pays bigouden: bilan d'étude
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson
Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08682 posée par M. Edouard Le Jeune
Naufrage du chalutier Lafayette
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 11580 posée par M. Edouard Le Jeune
Fiscalité des vivres consommées à bord des navires
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 12152 posée par M. Daniel Percheron
Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les marins-pêcheurs
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche artisanale sur le littoral picard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Flotte de pêche (restructuration)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay
Surpêche et navires usines
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence