Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 02651 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Suicides chez les policiers et gendarmes

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02673 posée par M. Ladislas Poniatowski

Détresse dans les rangs des forces de sécurité en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Laurent Lafon

Mal-être des forces de l'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 13806 posée par M. Jean-Pierre Grand

Augmentation inquiétante du nombre de suicides dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/11/2014
Pertinence
Question n° 07127 posée par M. Daniel Reiner

Augmentation des suicides dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06759 posée par M. Xavier Pintat

Politique de prévention des suicides dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06531 posée par Mme Françoise Cartron

Prévention du suicide au sein de la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06550 posée par Mme Claire-Lise Campion

Taux de suicide dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06476 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Suicides dans la police

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06378 posée par M. Claude Jeannerot

Sursuicidité dans la Police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/05/2013
Pertinence