Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01560 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir de la gare SNCF de Bordeaux-Bastide

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14319 posée par M. Marc Boeuf

    Pensionnés de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03844 posée par M. Marc Boeuf

    Financement social de l'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04730 posée par M. Marc Boeuf

    Difficultés financières des familles ayant accédé à la propriété à l'aide d'un PAP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03492 posée par M. Marc Boeuf

    Réduction de la prise en charge par l'Etat des billets de congés payés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02950 posée par M. Marc Boeuf

    Relations entre propriétaire et locataire: non-paiement du loyer et impôt foncier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01911 posée par M. Marc Boeuf

    Conséquences pour les locataires de la suppression de la loi Quilliot

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible