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2029 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2029 questions
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Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani
Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17281 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge des frais de transport des enfants suivis dans les centres d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 17115 posée par M. Philippe Paul
Frais de transport des enfants accueillis en CAMSP ou en CMSPP
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 16528 posée par M. Roland Courteau
Déficience auditive
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau
Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume
Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14703 posée par M. François Marc
Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 14565 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14213 posée par M. Jean-Luc Fichet
Prise en charge du transport des enfants handicapés
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence