Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07849 posée par M. Marcel Rainaud

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07863 posée par M. Ivan Renar

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 04387 posée par M. Thierry Repentin

Conséquences du dispositif de minorations sur les revalorisations des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04391 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation des retraites agricoles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2008
Pertinence
Question n° 03552 posée par M. Georges Mouly

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03399 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Retraites des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03135 posée par Mme Béatrice Descamps

Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/01/2008
Pertinence