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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

    Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0883G posée par M. Michel Savin

    Burkini

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05531 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des équipements aquatiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03788 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des équipements aquatiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

    Revitalisation du bassin minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Obligation de vidange dans les piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco

    Vidange des piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19901 posée par M. François-Noël Buffet

    Simplification des normes et vidanges des piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret

    Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18441 posée par M. Antoine Lefèvre

    Normes pesant sur les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible