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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
35 questions
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 0883G posée par M. Michel Savin
Burkini
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 05531 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des équipements aquatiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03788 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des équipements aquatiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Revitalisation du bassin minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco
Vidange des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19901 posée par M. François-Noël Buffet
Simplification des normes et vidanges des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret
Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18441 posée par M. Antoine Lefèvre
Normes pesant sur les collectivités territoriales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence