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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 0883G posée par M. Michel Savin

   Burkini

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   10/07/2019

   Pertinence

3. Question n° 05531 posée par M. Hervé Maurey

   Gestion des équipements aquatiques

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/06/2018

   Pertinence

4. Question n° 03788 posée par M. Hervé Maurey

   Gestion des équipements aquatiques

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   15/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

   Revitalisation du bassin minier

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   03/08/2017

   Pertinence

6. Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Obligation de vidange dans les piscines publiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco

   Vidange des piscines publiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 19901 posée par M. François-Noël Buffet

   Simplification des normes et vidanges des piscines publiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   04/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret

   Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   04/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 18441 posée par M. Antoine Lefèvre

    Normes pesant sur les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    22/10/2015

    Pertinence