Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique

Protection du loup

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

Incohérences relatives à la gestion du loup en France

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat

Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions de mise en oeuvre du plan loup

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon

Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1765G posée par M. Jean Bacci

Population de loups

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21067 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Démographie des loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 18533 posée par Mme Martine Berthet

Statut d'espèce protégée du loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/10/2020
Pertinence
Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Assurer la sécurité des activités de pastoralisme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Cyril Pellevat

Tirs de défense contre les loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence